Règlements standard de la section de l'ORME

STATUTS ET RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS DE L'ORGANISATION DES RETRAITÉS DES MÉTALLOS


STATUTS ET RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS DE L'ORGANISATION DES RETRAITÉS DES MÉTALLOS
ANNEXE A  MISE EN CANDIDATURE ET ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS À LA CONFÉRENCE DE L'ORME  RÈGLES DE PROCÉDURE
 
 
ANNEXE A
MISE EN CANDIDATURE ET ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS À LA CONFÉRENCE DE L'ORME
RÈGLES DE PROCÉDURE
ANNEXE B  ÉLECTION DES DIRIGEANTS ET DES MEMBRES DU BUREAU EXÉCUTIF DE L'ORME  - PROCÉDURES DE LA CONFÉRENCE
 
 
ANNEXE B
ÉLECTION DES DIRIGEANTS ET DES MEMBRES DU BUREAU EXÉCUTIF DE L'ORME
PROCÉDURES DE LA CONFÉRENCE